Conditions générales de vente

Les conditions générales de vente décrivent le cadre des relations entre le site "selleriemcm.fr" et/ou la société SELLERIE MCM, domiciliée 5 impasse de la Rebutte , 13570 BARBENTANE définit comme étant le vendeur et toute personne ou société définie comme l'acheteur.

Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par selleriemcm.fr, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Tout achat effectué ou toute commande passée sur le site selleriemcm.fr indique que l'acheteur a pris connaissance et accepte totalement et sans réserve les conditions générales de vente. Les commandes passées sur le serveur engagent le client dès réception de la commande et de son règlement.

Sommaire:

PRIX

GENERALITES

Les prix de vente des produits commercialisés sur le site selleriemcm.fr s'entendent nets toutes taxes comprises (TTC) ; les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

Ces prix ne couvrent pas les éventuels frais de dédouanement (à l'exportation) et participation aux frais de traitement et d'expédition.

Les prix sont modifiables sans préavis à tout moment. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

PROMOTIONS

Les opérations promotionnelles réalisées par www.selleriemcm.fr ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

Le client s'engage à payer le prix de vente en vigueur au moment de la saisie de sa commande, et ne pourra notamment pas se prévaloir d'éventuelles offres proportionnelles ultérieures ou antérieures.

Les articles de la catégorie « BONNES AFFAIRES » ne seront NI REPRIS, ni ÉCHANGÉS

CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

Les produits demeurent la propriété de la SELLERIE MCM jusqu'à l’encaissement complet du prix par Sellerie MCM.

PRODUITS

GENERALITES

Le client qui passe une commande, reconnaît par celle-ci que toutes les informations nécessaires sur les caractéristiques essentielles du produit dont il a entendu faire l'acquisition par consultation de selleriemcm.fr lui ont été délivrées par la base de données du site selleriemcm.fr ou par contact par mail, formulaire ou téléphone.

Au cas où un fournisseur modifierait un produit, la responsabilité de la SARL SELLERIE MCM, ne pourrait être engagée ; ni même la validité du contrat de vente.

En cas d'indisponibilité du produit commandé, selleriemcm.fr proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.

COMMANDE ET VALIDATION

COMMANDE

Les commandes formulées directement par l'acheteur, par courrier postal ou électronique, par l'utilisation du formulaire de commande du site, par courrier ou par téléphone n'engagent le vendeur que lorsqu'elles ont été validées par écrit. Une facture étant considérée comme une validation de la commande.

Toutes les offres de vente s'entendent sous réserve de disponibilité des produits. Les conditions particulières émanant de l'acheteur, non acceptées par écrit par le vendeur qui seraient en opposition avec les présentes conditions générales ou particularités définies dans l'offre de prix seront considérée comme nulle. Aucune annulation unilatérale de commande ne sera acceptée sans l'accord de selleriemcm.fr.

La Sellerie MCM se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige. Les coordonnées à utiliser pour chaque mode de commandes (site, téléphone, courrier...) sont mentionnées sur la page d'accueil du site et sur la page contactez-nous.

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente Sauf preuve contraire, les données enregistrées par selleriemcm.fr constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par la selleriemcm.fr et ses clients

PAIEMENTS

Vous pouvez régler vos achat sera différents outils:

Par chèque bancaire

Celui-ci doit être libellé en euros. l'acheteur se doit de reporter le numéro de commande et de compte client au dos du chèque. Une photocopie de votre pièce d'identité sera demandée avant expédition des marchandises.

Ce mode de règlement comportant un délai d'acceptation, selleriemcm.fr ne garantit pas la disponibilité des produits au terme de ce délai. La commande validée par le client ne sera considérée comme effective par selleriemcm.fr que lorsque le chèque aura été dûment reçu et encaissé.

En cas de règlement par chèque, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine ou Monaco. L'encaissement du chèque est réalisé à la réception de celui-ci.

Le chèque est à envoyer à :

SELLERIE MCM

5 impasse de la Rebutte

13570 Barbentane

Par carte bancaire

le client peut valider sa commande en transmettant son numéro de carte bancaire par e-mail sécurisée SSL (Secure Sockets Layers: procédé de sécurisation des transactions effectuées via internet mis au point Netscape, en collaboration avec Mastercard, Bank of America, MCI et Silicon Graphics).

La commande validée par le client ne sera considérée comme effective par selleriemcm.fr que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. en cas de refus desdits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client sera prévenu par téléphone, par courrier ou par mail.

Par virement bancaire

La commande ne sera prise en compte qu'après réception du virement. Ce mode de règlement comportant un délai d'acceptation, selleriemcm.fr ne garantit pas la disponibilité des produits au terme de ce délai. La commande validée par le client ne sera considérée comme effective par selleriemcm.fr que lorsque la transaction aura été effectuée.

Le compte bancaire sur lequel virer les fonds est le suivant:

Banque: 10096, Guichet: 18142, N° compte: 00040617401, Clé: 89, Devise: EUR

CIC

Identifiant international de compte bancaire IBAN(International Bank Account Number): FR76 1009 6181 4200 0406 1740 189

BIC (Bank Identifier Code): CMCIFRPP

Par un compte Paypal

Si vous possédez un compte PayPal, vous avez la possibilité de régler vos achats en une ou plusieurs fois sans frais via votre compte.

La commande validée par le client ne sera considérée comme effective par selleriemcm.fr que lorsque Paypal aura confirmé le règlement.

Par un compte Amazon

Si vous possédez un compte Amazon, vous pouvez régler vos achats via ce compte. en vous connectant à votre compte Amazon, vos informations de paiement seront utilisées pour régler vos achats. La commande validée par le client ne sera considérée comme effective par selleriemcm.fr que lorsque le centre de paiement bancaire aura confirmé la commande.

Avec votre compte fidélité

A chaque achat effectué sur le site selleriemcm.fr, vous cumulez des euros (5% du montant total de la commande hors frais de port). Au moment de régler vos achats, si vous avez de l'argent disponible dans votre cagnotte fidélité, vous pouvez l'utiliser afin de régler tout ou partie de votre commande. Si vous ne l'utilisez pas, le solde est reporté sur votre compte fidélité auquel s'ajoute le cas échéant le bonus fidélité de la commande validée.

DISPONIBILITE ET LIVRAISON

Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles, les articles présentés sur le site sont en stock magasin sauf erreur de notre logiciel.

En cas de rupture ou d'indisponibilité, nous vous en informons et nous vous proposons :

un ou des produits équivalents
nous vous indiquons le délai de réapprovisionnement
vous êtes aussi libre d'annuler l'article ou la commande

Pour le paiement par chèque, en cas d’indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s’effectuera au choix de la Sellerie MCM par chèque au plus tard dans les 14 jours à compter du paiement des sommes versées par le client.

Livraison

Généralités

Vous devez notifier à la Sellerie MCM par mail ou par téléphone toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis, vous pouvez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévus à cet article.

Participation aux frais de livraison pour la France métropolitaine :

Pour une commande de :

moins de 69.00 € d'achat TTC les frais de port sont calculés automatiquement dans votre panier en fonction du poids du colis et du lieu de livraison. Vous pouvez consulter la grille tarifaire de Mondial Relay.
à partir de 69.00 € d'achat TTC les frais de port sont offerts.

Vous pouvez suivre votre colis sur le site Mondial Relay en saisissant le numéro d'envoi qui vous sera transmis par e-mail dès son expédition.

Délai de livraison

Pour les commandes WEB, la préparation et l'expédition sont traitées sous 48h ouvrable. La livraison entre 3 et 5 jours pour Mondial Relay, du lundi au vendredi et hors jours fériés pour la France métropolitaine après règlement de la commande. La disponibilité des stocks des articles que vous avez commandés est vérifiée avant la validation de votre formulaire CB.

En cas de rupture ou d'indisponibilité, nous vous en informons et nous vous proposons :

un ou des produits équivalents
nous vous indiquons le délai de réapprovisionnement
Vous êtes aussi libre d'annuler l'article ou la commande.

En cas de paiement par chèque la commande ne sera traitée qu’à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

Particularité pour les produits Personnalisables

Certains produits peuvent faire l'objet de délais de livraison supérieurs. Les délais de livraison des produits fabriqués à la commande et/ou personnalisables sont indiqués individuellement sur chaque produit.

Les délais annoncés pourront être prolongés sans que la responsabilité de la société Sellerie MCM ne soit engagée ; ni la validité du contrat de vente remise en cause, pour les raisons suivantes : congés des fournisseurs, fabrication ou livraison retardée ou toute autre cause indépendante de la volonté de selleriemcm.fr.

RETOUR ET ECHANGE

RETOUR

Nous nous engageons à vous rembourser, à vous échanger ou à vous établir un avoir (valable un an sur www.selleriemcm.fr) pour les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande.

Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits à l'adresse: Sellerie MCM 5 impasse de la Rebutte 13570 Barbentane.

La demande doit être effectuée dans les 14 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice...).

Pour tous les retours, veuillez retourner vos articles dans leur emballage d'origine, non utilisés, en précisant votre demande par écrit de manière détaillée à l'adresse:

Sellerie MCM 5 Impasse de la Rebutte 13570 Barbentane

Ou par mail à selleriemcmfr.

Une erreur de taille, une couleur qui ne vous plait pas ? Nous vous proposons un échange.

Contactez-nous afin de vérifier que l'article est échangeable.
L'article que vous souhaitez échanger devra être neuf (non utilisé) avec son emballage d'origine intact.
Joignez au colis une copie de la facture sur laquelle vous aurez indiqué ce que vous souhaitez recevoir en échange.

Nous attirons votre attention sur les points suivants :

Les selles vendues sur notre site internet selleriemcm.fr ne sont ni reprises, ni échangées, assurez-vous de sélectionner le modèle et la taille qui convient à votre cheval avant de passer commande.
Les produits fabriqués à la demande selon vos choix de taille et de couleur comme les bottes, les bombes ou les Personnalisables ne sont ni échangeables ni remboursables.
Les articles en promotion (hors produits de la catégorie Bonnes affaires) pourront faire l'objet d'un échange si le stock le permet.
Pour les retours défectueux, après accord avec le fournisseur, nous vous ferons parvenir un article identique en échange.

RETRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L.121-16 du Code de la Consommation, le client dispose à compter de la livraison d'un délai de 14 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d'échange ou de remboursement sans que le client ait à préciser les raisons du retour. Les frais de transports dus au retour du matériel seront pris en charge par la Sellerie MCM dans le délai de 14 jours. Passé ce délai, plus aucun remboursement ou échange ne pourra être effectué.

Le remboursement du prix après rétractation s'effectuera par retour de paiement sur la carte débitrice, sur le compte Paypal, par virement bancaire, dans les 14 jours suivant la réception par la Sellerie MCM des marchandises retournées. Toute demande tardive de rétractation ne donnera lieu à aucun remboursement même si le client a procédé, à ses frais, au retour de la marchandise. Le lieu et les modalités de retour des marchandises seront indiqués au client sur la confirmation de retour prévue ci-dessus. Pour le remboursement par virement, merci de joindre un RIB à votre demande.

Voici le formulaire type à compléter et à nous retourner par courrier ou e-mail :

À l'attention de la Sellerie MCM, 5 impasse de la Rebutte 13570 Barbentane 04 3262 03 79 selleriemcm@orange.com

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

Commandé le (*)/reçu le (*) :

Nom du (des) consommateur(s) :

Adresse du (des) consommateur(s) :

Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :

(*) Rayez la mention inutile.

Adressez ce courrier en lettre recommandée avec accusé de réception.

Selon l'Article L121-20-2 du code de la Consommation : Le droit de rétractation ou retour ne peut être exercé, sauf si les parties en sont convenues autrement, pour les articles conçus spécialement, confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Cela concerne tout article faisant l'objet d'une commande spéciale ou/et de fabrication selon des mesures spécifiques indiquées par le client

CONFORMITE DES PRODUITS

Pour toute demande d'échange, le produit retourné devra impérativement l'être neuf, en parfait état, dans son emballage d'origine intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations telles que factures ou copie de facture.

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par écrit et de nous renvoyer le ou les produits. Sellerie MCM procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du ou des produits. La demande doit être effectuée dans les 14 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçu avec l'ensemble des éléments livrés (accessoires, emballage, notice...).

En tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vice cachés.

Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l’article 8.

Le consommateur bénéficie d’un délai de 2 ans pour agir lorsqu’il agit en délai légal de conformité, il peut choisir entre la réparation et ou le remplacement du bien sous réserve de la condition de cout prévu par l’article L 211-9 di code de la consommation.

Le consommateur est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant les 24 mois suivants la délivrance du bien.

La garantie légale de conformité s’applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.

Le consommateur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1841 du code civil et dans cette hypothèse il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du code civil.

SATISFAIT OU REMBOURSÉ

Remboursement

Les remboursements des produits dans les hypothèses visées « VI Retour et Echanges » seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 14 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de Sellerie MCM par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit motif.

Conditions particulières

En vente à distance, même les articles en promotion doivent être repris dans le cadre de la rétractation du consommateur.

Les opérations promotionnelles réalisées ne sont valables que dans la limite des stocks disponibles.

En cas d'épuisement du stock, les conditions tarifaires ne seront plus garanties et selleriemcm.fr proposera un produit de remplacement à son client qui conservera toute latitude pour l'accepter ou le refuser.

RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. La responsabilité de la Sellerie MCM ne saurait être engagée en cas de non respect de la législation du pays où le produit est livré (par exemple en cas d'interdiction d'un produit…). Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Nous vous invitons à vous reporter au descriptif de chaque produit pour en connaitre les caractéristiques précises; et en cas de doute ou si vous souhaitez des renseignements complémentaires n'hésitez pas à nous contacter.

Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez nous contacter.

En cas de liens hypertextes pointant vers d'autres sites à partir de selleriemcm.fr, celui-ci ne sera pas responsable du contenu des informations fournies sur ces sites après activation de ces liens.

GARANTIES

Les produits achetés sur selleriemcm.fr donnent droit à la garantie indiquée sur la fiche article des produits présentée sur le site. Afin de connaître les démarches à suivre concernant le service après vente pour tout problème ou de panne sur un produit vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone au 04 32 62 03 79. Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Les garanties contractuelles ne couvrent pas:

l'utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits.
les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation non conforme à l'usage pour lequel le produit est destiné,
les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Toutefois, en tout état de cause vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés. (cf. paragraphe CONFORMITE DES PRODUITS – ECHANGE)

La garantie des produits proposés sur le site selleriemcm.fr se limite dans tous les cas à celle des fabricants. La garantie ne peut être activée que lors d'une défection intervenue lors d'un usage approprié du produit. Elle ne couvre pas les détériorations accidentelles, le mauvais entretien, les dégradations exercées par un tiers. Le certificat de garantie est constitué par la facture.

DROIT A L’IMAGE

En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 01 juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif ou commercial est strictement interdite, sauf autorisation de Sellerie MCM. Tous les éléments contenus sur ce site (textes, photos, visuels) sont la propriété de selleriemcm.fr et de leurs détenteurs respectifs.

SECURITE DES INFORMATIONS

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes. En vertu de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du service client de selleriemcm.fr, d'un droit d'accès, de consultation, de modification, de rectification et de suppression des données que vous nous avez communiquées.

Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante SELLERIE MCM, 5 impasse de la Rebutte, 13570 Barbentane ou par mail à selleriemcm@orange.fr

LITIGES

Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française.

IDENTIFICATION

le site internet www.selleriemcm.fr appartient et est géré par la société SELLERIE MCM, dont le siège social se situe à l’ adresse : 5 impasse de la Rebutte 13570 BARBENTANE,

N° d'immatriculation au RCS AIX 813 628 039, N° SIRET de l’établissement : 49253894700028 Code APE : 4764Z N°tva FR4249253894700028

Responsable : Me VERNET Angélique

Hébergeur du site:

o2switch

222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Capital de 100000€ Siret 510 909 80700024

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